SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2020
A 18 H 30
PRESENTS : M. Jean-Jacques ROCHETTE , Mme Marlène RAVIX, Mme Véronique ZIMMER, Mme Magali PRUDENT, M. Alain LAGET, Mme Geneviève BELLEVILLE, M. Paul-Jean GERIN, Mme Annette MARTIN, M. Mario TRANI, M. François DECAUDIN, M. Marc ZAMMIT, M. Michel MULEDDA, M. Eric RODIER, Mme Fanny MOUTON, M. Fabien MENEGHINI, Mme Josiane FUZILLET, Mme Danielle GENIEZ, Mme Angélique BOUVARD.
PROCURATIONS : M. Lucien BAUDUIN à M. Alain LAGET
La séance est ouverte,
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil : ayant obtenu la majorité des suffrages, Mme Angélique BOUVARD a été désigné (e) pour remplir ces fonctions qu’il (elle) a acceptées.
Approbation des procès-verbaux du précédent conseil municipal du 25 juin 2020 : à l’unanimité
La séance du conseil municipal est ouverte et comporte donc 9 points à l’ordre du jour.
1. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – COMMUNE
M. le Maire quitte la salle.
M. l’adjoint aux finances présente le compte administratif 2019 avec les résultats suivants :
Résultat reporté en fonctionnement : 386 458.02 €
Résultat reporté en investissement : -125 063.44 €
Résultat de l’exercice en fonctionnement : 217 730.77 €
Résultat de l’exercice en investissement : -41 640.09 €
Résultat positif : 176 090.68 €
Vote pour : 15
Abstentions : 3
Retour de M. le Maire
2. AFFECTATION DU RESULTAT 2019 – COMMUNE :
Compte 1068 : excédents capitalisés : 166 703.53 €
Compte 002 : résultat de fonctionnement reporté : 307 321.82 €
Vote pour : 16
Abstentions : 3
3. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 – COMMUNE :
Le budget primitif de la commune est présenté avec les sections équilibrées comme ci-dessous :
Section d’investissement : 748 652.82 €
Section de fonctionnement : 1 638 283.29 €
Vote pour : 16
Abstentions : 3
4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – EAU :
M. le Maire quitte la salle,
M. l’adjoint aux finances présente le compte administratif 2019 du budget de l’eau avec les résultats suivants :
Résultat reporté de fonctionnement : 62 194.12 €
Résultat reporté d’investissement : 422 519.65 €
Résultat de l’exercice en fonctionnement : -1033.60 €
Résultat de l’exercice en investissement : 43 892.66 €
Résultat positif : 42 859.06
Vote pour : 15
Abstentions : 3
Retour de M. le Maire
5. AFFECTATION DU RESULTAT 2019 – EAU
Compte 001 : excédent capitalisé : 106 086.78 €
Compte 002 : résultat de fonctionnement : 421 486.05 €
Vote pour : 16
Abstentions : 3
6. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 – EAU :
Le budget primitif de l’eau est présenté avec les sections équilibrées comme ci-dessous :
Section d’investissement : 506 063.11 €
Section de fonctionnement : 711 039.33 €
Vote pour : 16
Abstentions : 3
7. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – ASSAINISSEMENT :
M. le Maire quitte la salle
M. l’adjoint aux finances présente le compte administratif 2019 et le budget de l’assainissement avec les résultats suivants :
Résultat reporté de fonctionnement : 218 730.41 €
Résultat reporté d’investissement : -124 839.34 €
Résultat de l’exercice en fonctionnement : -22 232.15 €
Résultat de l’exercice en investissement : 163 792.41 €
Résultat positif global : 141 560.26 €
Vote pour : 15
Abstentions : 3
Retour de M. le Maire
8. AFFECTATION DU RESULTAT 2019 – ASSAINISSEMENT :
Compte 001 : excédent capitalisé : 38 953.07 €
Compte 002 : excédent reporté : 71 658.92 €
Vote pour : 16
Abstentions : 3
9. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 – ASSAINISSEMENT :
Le budget primitif de l’assainissement est présenté avec les sections équilibrées comme ci-dessous :
Section d’investissement : 221 222.67 €
Section de fonctionnement : 163 175.74 €
Vote pour : 16
Abstentions : 3
10. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2019 :
L’assemblée est informée que l’exécution des dépenses et recettes relatives à l’exercice 2019 pour le service général et les budgets annexes a été réalisé par Monsieur le Receveur Municipal et que :
Le compte de gestion de la commune, du service de l’eau, du service assainissement sont conformes aux :
Comptes de gestion de la commune, du service de l’eau, du service assainissement. Considérant l’identité de valeur entre les écritures des comptes administratifs du Maire et des comptes de gestion du receveur, l’assemblée adopte l’ensemble des comptes.
Levée de la séance à 20 h
Last modified: 1 septembre 2020
